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V-1.2, r. 1 - Règlement sur la motoneige

Article 78
Versions de la disposition

Texte complet
78. Toute personne qui a la garde d’une motoneige qu’elle laisse en stationnement, doit, le cas échéant, enlever la clé de contact du véhicule.
R.R.Q., 1981, c. C-24, r. 21, a. 78.
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